Nicole Bouton-Coutanceau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Nicole Bouton
De: BOUTON-COUTANCEAU (Nicole)
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2017-10-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000034540019(source JORF)
renouvellement
03 Mai 201703/05/2017
De: Nicole Bouton-Coutanceau
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2014-10-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000029603706(source JORF)
désignation
18 Octobre 201418/10/2014
De: Nicole Bouton Coutanceau
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2011-10-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000024425348(source JORF)
renouvellement
03 Août 201103/08/2011
De: Nicole Bouton Coutanceau
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
date_debut="2008-10-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000019796743(source JORF)
renouvellement
25 Novembre 200825/11/2008
De: Nicole Bouton-Coutanceau
anciennement présidente suppléante
Objet:
présidente du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Remplace:M. Claude Burgaud
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000000451118(source JORF)
nomination
29 Octobre 200529/10/2005
De: Nicole Bouton Coutanceau
Objet:
suppléante du président du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
suppleant
JORFTEXT000000796326(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Nicole Bouton Coutanceau
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
Groupe:
Tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Nantes"
president
JORFTEXT000000796326(source JORF)
nomination
27 Août 200327/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.